Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEUX GAGNANTS!
Monsieur Philippe SEBAN

Numéro de dépôt :
3324046
Date de dépôt :
16/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2014
JEUX GAGNANTS! de Philippe SEBAN

Présentation de la marque JEUX GAGNANTS!

Déposée le 16 novembre 2004 par monsieur Philippe SEBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEUX GAGNANTS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est monsieur Philippe SEBAN domicilié(e) 38 bis rue du Mont Valérien,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque JEUX GAGNANTS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEUX GAGNANTS! est expirée depuis le 16 novembre 2014.


Monsieur Philippe SEBAN - 38 bis rue du Mont Valérien,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Affiches, albums, almanachs, brochures, calendriers, catalogues, fiches (papeterie), imprimés, journaux, livres, manuels, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), périodiques, photographies, prospectus, publications, revues. Services de télécommunications, services de transmission de données par voie télématique, messageries électroniques, communications téléphoniques, diffusion de programmes radiophoniques et télévisés. Education, enseignement ; édition et publication de livres et de revues ; organisation de colloques, congrès et conférences, organisation d'expositions à but éducatif ; production de films à but éducatif et scientifique ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissement, représentation et production de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.