MODUS VIVENDI
Présentation de la marque MODUS VIVENDI
Déposée le 19 février 1985 par monsieur Philippe SCHNABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUS VIVENDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODUS VIVENDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUS VIVENDI est expirée depuis le 19 février 1995.
Philippe SCHNABEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30