Marque enregistrée - Marque en vigueur

TerraMoka
M. philippe sauzay

Numéro de dépôt :
4285155
Date de dépôt :
05/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2026
TerraMoka de philippe sauzay

Présentation de la marque TerraMoka

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2016 par monsieur philippe sauzay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TerraMoka » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur philippe sauzay domicilié(e) 14 rue Paul Bert - 92140 - Clamart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, moka holding, M. philippe SAUZAY domicilié(e) 14 RUE Paul Bert - 92140 - CLAMART - France.

La marque TerraMoka a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerraMoka arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.


M. philippe sauzay - 14 rue Paul Bert - 92140 - Clamart - France


moka holding, M. philippe SAUZAY - 14 RUE Paul Bert - 92140 - CLAMART - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.