Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuvée de la Jatte
Monsieur Philippe Sarfati

Numéro de dépôt :
4498708
Date de dépôt :
09/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2028
Cuvée de la Jatte de Philippe Sarfati

Présentation de la marque Cuvée de la Jatte

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2018 par monsieur Philippe Sarfati auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée de la Jatte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Philippe Sarfati domicilié(e) 1 quater Impasse Terrier - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Sarfati domicilié(e) 1 impasse terrier - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque Cuvée de la Jatte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée de la Jatte arrivera à expiration en date du 9 novembre 2028.


Monsieur Philippe Sarfati - 1 quater Impasse Terrier - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Monsieur Philippe Sarfati - 1 impasse terrier - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Boissons alcoolisées ;

Boissons alcoolisées.