Marque expirée - Marque en non vigueur

SANTOMAS ET CO
PHILIPPE SANTENARD
CORINNE BERTRAND

Numéro de dépôt :
3418714
Date de dépôt :
21/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2016
SANTOMAS ET CO de PHILIPPE SANTENARD

Présentation de la marque SANTOMAS ET CO

Déposée le 21 mars 2006 par PHILIPPE SANTENARD et CORINNE BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTOMAS ET CO »

Les déposants sont PHILIPPE SANTENARD domicilié(e) 2 ALLEE CONDILLAC,87000 LIMOGES - 87000 - France et CORINNE BERTRAND domicilié(e) 2 ALLEE CONDILLAC,87000 LIMOGES - 87000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE SANTENARD domicilié(e) 2 ALLEE CONDILLAC,87000 LIMOGES - 87000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTOMAS ET CO est expirée depuis le 21 mars 2016.

PHILIPPE SANTENARD a également déposé les autres marques suivantes : CAT'S HOME


PHILIPPE SANTENARD - 2 ALLEE CONDILLAC,87000 LIMOGES - 87000 - France

CORINNE BERTRAND - 2 ALLEE CONDILLAC,87000 LIMOGES - 87000 - France


PHILIPPE SANTENARD - 2 ALLEE CONDILLAC,87000 LIMOGES - 87000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Niches pour animaux domestiques ; niches de chiens ; présentoirs ; Jeux jouets pour animaux domestiques ; Dessinateurs (service de –) projets techniques (étude de –) recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine animalier.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.