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Marques déposées par Philippe SANNIER CAFFIER
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BIOBAT ENERGY SOLUTIONS EN ENERGIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOBAT ENERGY SOLUTIONS EN ENERGIES
Philippe SANNIER CAFFIER Agissant pour le compte de la société “ SEEDEX ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3576539
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2018
BIOBAT ENERGY SOLUTIONS EN ENERGIES de Philippe SANNIER CAFFIER

Présentation de la marque BIOBAT ENERGY SOLUTIONS EN ENERGIES

Déposée le 16 mai 2008 par Philippe SANNIER CAFFIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOBAT ENERGY SOLUTIONS EN ENERGIES »

Le déposant est Philippe SANNIER CAFFIER Agissant pour le compte de la société “ SEEDEX ” en cours de formation domicilié(e) 4 rue de Montmedy,27000 EVREUX - 27000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe SANNIER CAFFIER domicilié(e) 4 rue de Montmedy,27000 EVREUX - 27000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 35 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBAT ENERGY SOLUTIONS EN ENERGIES est expirée depuis le 16 mai 2018.


Philippe SANNIER CAFFIER Agissant pour le compte de la société “ SEEDEX ” en cours de formation - 4 rue de Montmedy,27000 EVREUX - 27000 - France


Philippe SANNIER CAFFIER - 4 rue de Montmedy,27000 EVREUX - 27000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Administration commerciale ; travaux de bureau ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.