Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSBATO
Monsieur Philippe SANCHEZ

Numéro de dépôt :
1728996
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2001
TRANSBATO de Philippe SANCHEZ

Présentation de la marque TRANSBATO

Déposée le 12 juin 1991 par monsieur Philippe SANCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSBATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe SANCHEZ domicilié(e) 9 avenue Panas, 77680 ROISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROFORMALITES 14 av Foch 94300 VINCENNES - France.

La marque TRANSBATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSBATO est expirée depuis le 12 juin 2001.

Philippe SANCHEZ a également déposé les autres marques suivantes : Vaga'lames


Monsieur Philippe SANCHEZ - 9 avenue Panas, 77680 ROISSY - France


EUROFORMALITES 14 av Foch 94300 VINCENNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-39

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Constructions et réparations, entretien et réparation de bateaux.Transport et entrepot: entrepôt de bateaux, location de véhicules de transport par mer, garage de véhicules. remorquage maritime

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.