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Marques déposées par monsieur PHILIPPE SALLES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. PHILIPPE SALLES

Numéro de dépôt :
3970921
Date de dépôt :
23/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2022
Marque figurative de PHILIPPE SALLES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2012 par monsieur PHILIPPE SALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur PHILIPPE SALLES domicilié(e) 369 Chemin de Cornebouc - 81600 - GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE SALLES domicilié(e) 369 Chemin de Cornebouc - 81600 - GAILLAC - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970921.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 décembre 2022.

PHILIPPE SALLES a également déposé les autres marques suivantes : BACCHUS DE LATOUT , FRANCE VINS DIFFUSION


M. PHILIPPE SALLES - 369 Chemin de Cornebouc - 81600 - GAILLAC - France


M. PHILIPPE SALLES - 369 Chemin de Cornebouc - 81600 - GAILLAC - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.