Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACCHUS DE LATOUT
M. Philippe SALLES

Numéro de dépôt :
3931770
Date de dépôt :
04/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/07/2022
BACCHUS DE LATOUT de Philippe SALLES

Présentation de la marque BACCHUS DE LATOUT

Déposée le 4 juillet 2012 par monsieur Philippe SALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BACCHUS DE LATOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Philippe SALLES domicilié(e) 369 Chemin de Cornebouc, France Vins Diffusion - 81600 - GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Vins Diffusion, M. Philippe SALLES domicilié(e) 369 Chemin de Cornebouc - 81600 - GAILLAC - France.

La marque BACCHUS DE LATOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACCHUS DE LATOUT est expirée depuis le 4 juillet 2022.

Philippe SALLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FRANCE VINS DIFFUSION


M. Philippe SALLES - 369 Chemin de Cornebouc, France Vins Diffusion - 81600 - GAILLAC - France


France Vins Diffusion, M. Philippe SALLES - 369 Chemin de Cornebouc - 81600 - GAILLAC - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.