Marque enregistrée - Marque en non vigueur

castelanne chocolatier
M. philippe salle

Numéro de dépôt :
4107532
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2024
castelanne chocolatier de philippe salle

Présentation de la marque castelanne chocolatier

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par monsieur philippe salle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « castelanne chocolatier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est monsieur philippe salle domicilié(e) 8 quai andré rhuys - 44200 - nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe salle domicilié(e) 8 quai andré rhuys - 44200 - nantes - France.

La marque castelanne chocolatier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque castelanne chocolatier est expirée depuis le 24 juillet 2024.


M. philippe salle - 8 quai andré rhuys - 44200 - nantes - France


M. philippe salle - 8 quai andré rhuys - 44200 - nantes - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.