PHILIPPE SAINT-FAYE
Présentation de la marque PHILIPPE SAINT-FAYE
Déposée le 13 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philippe Saint Faye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHILIPPE SAINT-FAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHILIPPE SAINT-FAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIPPE SAINT-FAYE est expirée depuis le 13 avril 2011.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39
Inscription le 4 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349921 - Publication au BOPI 2002-07-04
Inscription le 30 septembre 2002 - Gage constitué n°355335 - Publication au BOPI 2002-09-30
Inscription le 27 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418731 - Publication au BOPI 2005-09-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21