Déposée le 7 août 2012 par monsieur Philippe Sagniez
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ideal3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est monsieur Philippe Sagniez domicilié(e) 34 Rue Désiré Gernez - 59300 - Valenciennes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Sagniez domicilié(e) 34 Rue Désiré Gernez - 59300 - Valenciennes - France.
La marque ideal3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ideal3D est expirée depuis le 7 août 2022.
M. Philippe Sagniez - 34 Rue Désiré Gernez - 59300 - Valenciennes - France
M. Philippe Sagniez - 34 Rue Désiré Gernez - 59300 - Valenciennes - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Inscription le 25 novembre 2014 - Concession de licence n°636201 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.
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