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Marques déposées par monsieur Philippe ROUSSEAU
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BEFFROI.FR LA SYNERGIE MUNICIPALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEFFROI.FR LA SYNERGIE MUNICIPALE
Monsieur Philippe ROUSSEAU

Numéro de dépôt :
3305349
Date de dépôt :
22/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2014
BEFFROI.FR LA SYNERGIE MUNICIPALE de Philippe ROUSSEAU

Présentation de la marque BEFFROI.FR LA SYNERGIE MUNICIPALE

Déposée le 22 juillet 2004 par monsieur Philippe ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEFFROI.FR LA SYNERGIE MUNICIPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est monsieur Philippe ROUSSEAU domicilié(e) 16 rue Jules Ferry,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ROUSSEAU domicilié(e) 16 rue Jules Ferry,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

La marque BEFFROI.FR LA SYNERGIE MUNICIPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305349.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEFFROI.FR LA SYNERGIE MUNICIPALE est expirée depuis le 22 juillet 2014.

Philippe ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : AFEO


Monsieur Philippe ROUSSEAU - 16 rue Jules Ferry,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Monsieur Philippe ROUSSEAU - 16 rue Jules Ferry,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Conception, mise à disposition d'applications informatiques principalement destinés aux collectivités locales. Conseils techniques en matière d'applications informatiques principalement destinées aux collectivités locales.