Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aux Phils des saveurs
M. Philippe Rousseau

Numéro de dépôt :
4276895
Date de dépôt :
02/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2026
Aux Phils des saveurs de Philippe Rousseau

Présentation de la marque Aux Phils des saveurs

Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par monsieur Philippe Rousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aux Phils des saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur Philippe Rousseau domicilié(e) 360 Route Saint Didier - 69760 - LIMONEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Rousseau domicilié(e) 360 Route Saint Didier - 69760 - LIMONEST - France.

La marque Aux Phils des saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aux Phils des saveurs arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.


M. Philippe Rousseau - 360 Route Saint Didier - 69760 - LIMONEST - France


M. Philippe Rousseau - 360 Route Saint Didier - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.