Marque expirée - Marque en non vigueur

SPANN & BILLIG RESTAURATION FACILE
PHILIPPE ROSIQUE

Numéro de dépôt :
3620312
Date de dépôt :
30/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2018
SPANN & BILLIG RESTAURATION FACILE de PHILIPPE ROSIQUE

Présentation de la marque SPANN & BILLIG RESTAURATION FACILE

Déposée le 30 décembre 2008 par PHILIPPE ROSIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPANN & BILLIG RESTAURATION FACILE »

Le déposant est PHILIPPE ROSIQUE domicilié(e) 24 RUE ROBERT SURCOUF,83200 TOULON - 83200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE ROSIQUE domicilié(e) 24 RUE ROBERT SURCOUF,83200 TOULON - 83200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPANN & BILLIG RESTAURATION FACILE est expirée depuis le 30 décembre 2018.


PHILIPPE ROSIQUE - 24 RUE ROBERT SURCOUF,83200 TOULON - 83200 - France


PHILIPPE ROSIQUE - 24 RUE ROBERT SURCOUF,83200 TOULON - 83200 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.