Déposée le 23 juin 1994 par Philippe Ronce
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CENTRE SHAMBHALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est Philippe Ronce, domicilié(e) Centre Shambhala 114 rue du Chemin Vert, 75011 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Ronce - France.
La marque CENTRE SHAMBHALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philippe Ronce - Centre Shambhala 114 rue du Chemin Vert, 75011 PARIS - France
Philippe Ronce - France
Inscription le 28 avril 1999 - Rejet partiel n°276606 - Publication au BOPI 1999-04-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Edition de livres, de revues. Prets de livres. Location de films. Production de films. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, stages. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatifs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Centres de retraite contemplative. Imprimerie. Gestion de lieux d'exposition. Filmage de bandes vidéo. Produits de l'imprimerie. Photographies. Pinceaux. Papier à calligraphie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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