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Marques déposées par monsieur Philippe Romanet
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Rucher Cézanne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rucher Cézanne
M. Philippe Romanet
M. Jean-Pierre Romanet

Numéro de dépôt :
4089472
Date de dépôt :
08/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2024
Rucher Cézanne de Philippe Romanet

Présentation de la marque Rucher Cézanne

Déposée par voie électronique le 8 mai 2014 par monsieur Philippe Romanet et monsieur Jean-Pierre Romanet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rucher Cézanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Les déposants sont monsieur Philippe Romanet domicilié(e) 11 chemin de la pujouane - 31770 - COLOMIERS - France et monsieur Jean-Pierre Romanet domicilié(e) 1800 route du seuil - 13540 - PUYRICARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Romanet domicilié(e) 11 chemin de la pujouane - 31770 - COLOMIERS - France.

La marque Rucher Cézanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rucher Cézanne est expirée depuis le 8 mai 2024.


M. Philippe Romanet - 11 chemin de la pujouane - 31770 - COLOMIERS - France

M. Jean-Pierre Romanet - 1800 route du seuil - 13540 - PUYRICARD - France


M. Philippe Romanet - 11 chemin de la pujouane - 31770 - COLOMIERS - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Miel, sirop de mélasse ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.