Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTECIA
PHILIPPE ROLLAND

Numéro de dépôt :
3530317
Date de dépôt :
11/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/10/2017
ALTECIA de PHILIPPE ROLLAND

Présentation de la marque ALTECIA

Déposée le 11 octobre 2007 par PHILIPPE ROLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ALTECIA »

Le déposant est PHILIPPE ROLLAND domicilié(e) 45 RUE DE LIMAYRAC,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE ROLLAND domicilié(e) 45 RUE DE LIMAYRAC,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTECIA est expirée depuis le 11 octobre 2017.


PHILIPPE ROLLAND - 45 RUE DE LIMAYRAC,31500 TOULOUSE - 31500 - France


PHILIPPE ROLLAND - 45 RUE DE LIMAYRAC,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.