Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APHIL JEANS
Monsieur Philippe ROCHE, agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. "APHIL JEANS" au capital de 60 000 F, dont le siège est à

Numéro de dépôt :
1431477
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
09/10/1997

Présentation de la marque APHIL JEANS

Déposée le 9 octobre 1987 par monsieur Philippe ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « APHIL JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe ROCHE domicilié(e) SAINT ETIENNE (Loire), 8, rue des Francs MaÇons,en cours d'immatriculation; - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André VIRICEL Conseil Juridique - France.

La marque APHIL JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APHIL JEANS est expirée depuis le 9 octobre 1997.

Philippe ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : le Huitième Climat Quand le rêve devient réalité , LA CENTRALE DE L'IMMOBILIER , L HOTEL PRIVE-CHAMBRES D HOTES


Monsieur Philippe ROCHE, agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. "APHIL JEANS" au capital de 60 000 F, dont le siège est à - SAINT ETIENNE (Loire), 8, rue des Francs MaÇons,en cours d'immatriculation; - France


Monsieur André VIRICEL Conseil Juridique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.