Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROBERT MOTORS
M. PHILIPPE ROBERT

Numéro de dépôt :
4333739
Date de dépôt :
31/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2027
ROBERT MOTORS de PHILIPPE ROBERT

Présentation de la marque ROBERT MOTORS

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2017 par monsieur PHILIPPE ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROBERT MOTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est monsieur PHILIPPE ROBERT domicilié(e) 14 RUE DE LA FONTAINE - 25220 - ROCHE LEZ BEAUPRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT SARL, M. PHILIPPE ROBERT domicilié(e) ESPACE VALENTIN CENTRE, RUE ARIANE 2 - 25048 - BESANCON CEDEX - France.

La marque ROBERT MOTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBERT MOTORS arrivera à expiration en date du 31 janvier 2027.


M. PHILIPPE ROBERT - 14 RUE DE LA FONTAINE - 25220 - ROCHE LEZ BEAUPRE - France


ROBERT SARL, M. PHILIPPE ROBERT - ESPACE VALENTIN CENTRE, RUE ARIANE 2 - 25048 - BESANCON CEDEX - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.