Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES TUILERIES DE BEL AIR
M. PHILIPPE RIVIERE

Numéro de dépôt :
99777253
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2009

Présentation de la marque CHATEAU LES TUILERIES DE BEL AIR

Déposée le 19 février 1999 par monsieur PHILIPPE RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES TUILERIES DE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est monsieur PHILIPPE RIVIERE domicilié(e) Château LAVAGNAC, 33350 SAINTE TERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE RIVIERE - France.

La marque CHATEAU LES TUILERIES DE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES TUILERIES DE BEL AIR est expirée depuis le 19 février 2009.

PHILIPPE RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CALLAC , F , CHATEAU L'OREE DE BEL AIR , CHATEAU SAINT MICHEL , CHATEAU MAYNE DE VALENCE , DEBLETOU PETITE DEMOLITION - DESENCOMBREMENT - DEFRICHAGE , G GENAPI , CHATEAU BEL AIR GALLIER , F , PINEAU FRANCOIS 1ER


M. PHILIPPE RIVIERE - Château LAVAGNAC, 33350 SAINTE TERRE - France


M. PHILIPPE RIVIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Inscription le 19 août 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°606784 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHÂTEAU LES TUILERIES DE BEL AIR ".