Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADAPTATION AUTOMATIQUE
Monsieur Philippe RIERE

Numéro de dépôt :
99828362
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2009

Présentation de la marque ADAPTATION AUTOMATIQUE

Déposée le 30 novembre 1999 par monsieur Philippe RIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADAPTATION AUTOMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est monsieur Philippe RIERE domicilié(e) Domaine de la Verboise, 21 rue des quatre vents, 92380 GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Isabelle DUMORTIER MEYNIER Avocat à la Cour - France.

La marque ADAPTATION AUTOMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAPTATION AUTOMATIQUE est expirée depuis le 30 novembre 2009.

Philippe RIERE a également déposé les autres marques suivantes : LE JUSTE BRUIT , LE JUSTE BRUIT , AUTOREGLABLE , CARGO LAVAGE SERVICE , AUTOMODULABLE , LE CRI DU LYNX®, L'AVERTISSEUR DE RECUL A FAIBLE EMPREINTE ACOUSTIQUE , LE CRI DU LYNX , LE COMPTOIR DE L'OURS ® THE BEAR'S ® STORE , CRI DU FELIN , AUTOAJUSTABLE


Monsieur Philippe RIERE - Domaine de la Verboise, 21 rue des quatre vents, 92380 GARCHES - France


Maître Isabelle DUMORTIER MEYNIER Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Avertisseur sonore de modulation en fonction de l'environnement sonore et incorporé ou équipant tous objets domestiques, industriels ou autres et sur tous engins à moteur terrestres, fluviaux, aériens ou autres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.