Déposée le 27 mai 2012 par monsieur Philippe Rhul et monsieur Sylvain Allano
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Pont-Lyre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Les déposants sont monsieur Philippe Rhul domicilié(e) 30 Place Edith Piaf - 75020 - Paris - France et monsieur Sylvain Allano domicilié(e) 2 Allée de la tour - 91310 - Montlhéry - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Rhul domicilié(e) 30 Place Edith Piaf - 75020 - Paris - France.
La marque Pont-Lyre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Philippe Rhul - 30 Place Edith Piaf - 75020 - Paris - France
M. Sylvain Allano - 2 Allée de la tour - 91310 - Montlhéry - France
M. Philippe Rhul - 30 Place Edith Piaf - 75020 - Paris - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Inscription le 7 mai 2014 - Concession de licence n°623476 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-07
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Entretien et réparation d'horlogerie.
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