Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
POST SCRIPTUM
M. Philippe REY Mme. Sophie MARICHAL
Numéro de dépôt :
4136886
Date de dépôt :
26/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque POST SCRIPTUM
Déposée par voie électronique le 26 novembre 2014 par monsieur Philippe REY et madame Sophie MARICHAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POST SCRIPTUM »
Les déposants sont monsieur Philippe REY domicilié(e) Le Clédou, Chaumont, 24210 AJAT - France et madame Sophie MARICHAL domicilié(e) Le Puits de Bontemps - 24210 - Limeyrat - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe REY domicilié(e) Le Clédou, Chaumont, 24210 AJAT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Philippe REY - Le Clédou, Chaumont, 24210 AJAT - France
Mme. Sophie MARICHAL - Le Puits de Bontemps - 24210 - Limeyrat - France
M. Philippe REY - Le Clédou, Chaumont, 24210 AJAT - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680434 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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