Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine L'Eusière
Philippe REY Agissant pour le compte de la société “ Les Chênes Verts ” en cours de formation
Gérard REY Agissant pour le compte de la société “ Les Chênes Verts ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3500882
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017
Domaine L\'Eusière de Philippe REY

Présentation de la marque Domaine L'Eusière

Déposée le 14 mai 2007 par Philippe REY et Gérard REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine L'Eusière »

Les déposants sont Philippe REY Agissant pour le compte de la société “ Les Chênes Verts ” en cours de formation domicilié(e) Quartier de la Caillonne, Les Chênes Verts, Rte de Tauligan,84600 VALREAS - 84600 - France et Gérard REY Agissant pour le compte de la société “ Les Chênes Verts ” en cours de formation domicilié(e) Quartier de la Caillonne, Les Chênes Verts, Rte de Taulignan,84600 VALREAS - 84600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe REY domicilié(e) Quartier de la Caillonne, Les Chênes Verts, Rte de Tauligan,84600 VALREAS - 84600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine L'Eusière est expirée depuis le 14 mai 2017.


Philippe REY Agissant pour le compte de la société “ Les Chênes Verts ” en cours de formation - Quartier de la Caillonne, Les Chênes Verts, Rte de Tauligan,84600 VALREAS - 84600 - France

Gérard REY Agissant pour le compte de la société “ Les Chênes Verts ” en cours de formation - Quartier de la Caillonne, Les Chênes Verts, Rte de Taulignan,84600 VALREAS - 84600 - France


Philippe REY - Quartier de la Caillonne, Les Chênes Verts, Rte de Tauligan,84600 VALREAS - 84600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) digestifs (alcool et liqueurs) extraits ou essences alcooliques ; vins de pays, vins d'appellation d'origine.