Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Philippe Renoux-Carbonel

Numéro de dépôt :
3909593
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
Marque en couleurs, figurative de Philippe Renoux-Carbonel

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mars 2012 par monsieur Philippe Renoux-Carbonel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur Philippe Renoux-Carbonel domicilié(e) 12 Place Saint Eugène - 13007 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Renoux-Carbonel domicilié(e) 12 Place Saint Eugène - 13007 - Marseille - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909593.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mars 2022.

Philippe Renoux-Carbonel a également déposé les autres marques suivantes : TRIANGULE , Santons Marcel Carbonel estampés & décorés à la main , Santons Marcel Carbonel estampés & décorés à la main EN PROVENCE , RADIODOUMDOUM.COM DOUMDOUM ASSO VILLAGE D ENDOUME , Marcel Carbonel ,


M. Philippe Renoux-Carbonel - 12 Place Saint Eugène - 13007 - Marseille - France


M. Philippe Renoux-Carbonel - 12 Place Saint Eugène - 13007 - Marseille - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.