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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPPE RAOUX
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LE SIGNE OENOLOGIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE SIGNE OENOLOGIQUE
PHILIPPE RAOUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3465302
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/11/2026
LE SIGNE OENOLOGIQUE de PHILIPPE RAOUX

Présentation de la marque LE SIGNE OENOLOGIQUE

Déposée le 27 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPPE RAOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LE SIGNE OENOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPPE RAOUX domicilié(e) chateau d'Arsac, 1 allée du comte - 33460 - ARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 462 202 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara - Avocats, domicilié(e) 17 Rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque LE SIGNE OENOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SIGNE OENOLOGIQUE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2026.

PHILIPPE RAOUX a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE ROSE , TAGE DE LESTAGE , AC A CHAMVERMEIL , e-resto , MISTER ROSE , COLLECTION PARTICULIERE PHILIPPE RAOUX , MISS ROSE , e-restaurant , Les Véritables


PHILIPPE RAOUX, Société par Actions Simplifiée - chateau d'Arsac, 1 allée du comte - 33460 - ARSAC - France - SIREN 462202177


Cabinet Bouchara - Avocats, - 17 Rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2016 n°2632287 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-15

Inscription le 13 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751395 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Inscription le 14 mars 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°751396 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-14

Inscription le 22 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785713 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-22

Vins.