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Marques déposées par monsieur PHILIPPE RAOULT
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Le Porc des Blés Noirs
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Porc des Blés Noirs
Monsieur PHILIPPE RAOULT
Monsieur JEAN-PAUL LANCIEN

Numéro de dépôt :
4408459
Date de dépôt :
28/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Porc des Blés Noirs de PHILIPPE RAOULT

Présentation de la marque Le Porc des Blés Noirs

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2017 par monsieur PHILIPPE RAOULT et monsieur JEAN-PAUL LANCIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Porc des Blés Noirs »

Les déposants sont monsieur PHILIPPE RAOULT domicilié(e) KERAVEL - 22350 - LE HAUT CORLAY - France et monsieur JEAN-PAUL LANCIEN domicilié(e) 2 LAN THEPOT - 22200 - POMMERIT LE VICOMTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC LES BROUSSETTES, Madame FLORENCE DELALANDE domicilié(e) Les Broussettes - 22250 - TREDIAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


Monsieur PHILIPPE RAOULT - KERAVEL - 22350 - LE HAUT CORLAY - France

Monsieur JEAN-PAUL LANCIEN - 2 LAN THEPOT - 22200 - POMMERIT LE VICOMTE - France


GAEC LES BROUSSETTES, Madame FLORENCE DELALANDE - Les Broussettes - 22250 - TREDIAS - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 20 février 2020 - Rejet total n°780796 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-20

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.