Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRES DES AINES BOIS SAINT-JEAN
M. Philippe RAMBIER
Mme. Anne RAMBIER

Numéro de dépôt :
3946549
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
TERRES DES AINES BOIS SAINT-JEAN de Philippe RAMBIER

Présentation de la marque TERRES DES AINES BOIS SAINT-JEAN

Déposée le 17 septembre 2012 par monsieur Philippe RAMBIER et madame Anne RAMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRES DES AINES BOIS SAINT-JEAN »

Les déposants sont monsieur Philippe RAMBIER domicilié(e) 145 Chemin de Bassac - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France et madame Anne RAMBIER domicilié(e) 7A rue des Afférages - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne RAMBIER domicilié(e) 7A rue des Afférages - 34980 - Montferrier sur Lez - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Philippe RAMBIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES 3 ELEGANTES BY 3 FILLES , LE PLAISIR DES FILLES , TERRES DE REVES


M. Philippe RAMBIER - 145 Chemin de Bassac - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France

Mme. Anne RAMBIER - 7A rue des Afférages - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France


Mme. Anne RAMBIER - 7A rue des Afférages - 34980 - Montferrier sur Lez - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602823 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritieux ; extraits ou essences alcooliques.