Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Philippe Rambier
Mme. Carole Monti

Numéro de dépôt :
4279197
Date de dépôt :
10/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2026
Marque en couleurs, figurative de Philippe Rambier

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 10 juin 2016 par monsieur Philippe Rambier et madame Carole Monti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur Philippe Rambier domicilié(e) 145 chemin de Bassac - 34270 - Saint Jean de Cuculles - France et madame Carole Monti domicilié(e) 6 les premières cabanes - 34250 - Palavas les flots - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Alain BERTHET domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279197.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.

Philippe Rambier a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 ELEGANTES BY 3 FILLES , LE PLAISIR DES FILLES , TERRES DES AINES BOIS SAINT-JEAN , TERRES DE REVES


M. Philippe Rambier - 145 chemin de Bassac - 34270 - Saint Jean de Cuculles - France

Mme. Carole Monti - 6 les premières cabanes - 34250 - Palavas les flots - France


PROMARK, M. Alain BERTHET - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Vins.