Déposée le 25 janvier 2000 par Philippe QUEFFURUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTIFICE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est Philippe QUEFFURUS, domicilié(e) 10, rue de Château-Landon, 75010 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société ARTIFICE en Formation - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE QUEFFURUS - France.
La marque ARTIFICE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIFICE PARIS est expirée depuis le 25 janvier 2010.
Philippe QUEFFURUS - 10, rue de Château-Landon, 75010 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société ARTIFICE en Formation - France
PHILIPPE QUEFFURUS - France
Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet partiel n°362235 - Publication au BOPI 2002-12-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
- Vêtements, chaussures, chapellerie. - Métaux précieux et leur alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. - Télécommunications.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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