Marque expirée - Marque en non vigueur

BOULANGERIE DES MOISSONS
Philippe PUISSANT
Pervenche CHAUVIN

Numéro de dépôt :
3560856
Date de dépôt :
04/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2018
BOULANGERIE DES MOISSONS de Philippe PUISSANT

Présentation de la marque BOULANGERIE DES MOISSONS

Déposée le 4 mars 2008 par Philippe PUISSANT et Pervenche CHAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOULANGERIE DES MOISSONS »

Les déposants sont Philippe PUISSANT domicilié(e) 11 rue Pasteur,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et Pervenche CHAUVIN domicilié(e) 11 rue du Point du Jour,28170 PUISEUX - 28170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe PUISSANT domicilié(e) 11 rue Pasteur,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULANGERIE DES MOISSONS est expirée depuis le 4 mars 2018.

Philippe PUISSANT a également déposé les autres marques suivantes : TABLE ET VINS , UN MOMENT SYMPA , NAILY UN MOMENT POUR MOI


Philippe PUISSANT - 11 rue Pasteur,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France

Pervenche CHAUVIN - 11 rue du Point du Jour,28170 PUISEUX - 28170 - France


Philippe PUISSANT - 11 rue Pasteur,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.