Marque enregistrée - Marque en vigueur

TopToilet Suspens Crystal
Monsieur Philippe PRADEL

Numéro de dépôt :
4649831
Date de dépôt :
22/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2030
TopToilet Suspens Crystal de Philippe PRADEL

Présentation de la marque TopToilet Suspens Crystal

Déposée par voie électronique le 22 mai 2020 par monsieur Philippe PRADEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TopToilet Suspens Crystal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est monsieur Philippe PRADEL domicilié(e) 16 Ter Rue de la Broumerie - 66600 - RIVESALTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe PRADEL domicilié(e) 16 Ter Rue de la Broumerie - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque TopToilet Suspens Crystal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649831.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TopToilet Suspens Crystal arrivera à expiration en date du 22 mai 2030.

Philippe PRADEL a également déposé les autres marques suivantes : TOP TOILET GAMME BLUE , TOP TOILET GAMME LUXE


Monsieur Philippe PRADEL - 16 Ter Rue de la Broumerie - 66600 - RIVESALTES - France


Monsieur Philippe PRADEL - 16 Ter Rue de la Broumerie - 66600 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Appareils et instruments médicaux ; appareils de massage ; bassins à usage médical ;

Appareils de chauffage ; appareils de séchage ; installations sanitaires ;

Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; ustensiles de toilette ;

Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté.