Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOP TOILET GAMME LUXE
Monsieur PHILIPPE PRADEL
Monsieur Steve MANGIN

Numéro de dépôt :
4414196
Date de dépôt :
19/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2027
TOP TOILET GAMME LUXE de PHILIPPE PRADEL

Présentation de la marque TOP TOILET GAMME LUXE

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2017 par monsieur PHILIPPE PRADEL et monsieur Steve MANGIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOP TOILET GAMME LUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Les déposants sont monsieur PHILIPPE PRADEL domicilié(e) 16 Ter rue de la Broumerie - 66600 - RIVESALTES - France et monsieur Steve MANGIN domicilié(e) 2 rue Alphonse Daudet - 66350 - TOULOUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Catalane d'Approvisionnement, Monsieur Steve MANGIN domicilié(e) Saint Charles International, Allée President Paul Marquillanes - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque TOP TOILET GAMME LUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 21 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP TOILET GAMME LUXE arrivera à expiration en date du 19 décembre 2027.

PHILIPPE PRADEL a également déposé les autres marques suivantes : TOP TOILET GAMME BLUE , TopToilet Suspens Crystal


Monsieur PHILIPPE PRADEL - 16 Ter rue de la Broumerie - 66600 - RIVESALTES - France

Monsieur Steve MANGIN - 2 rue Alphonse Daudet - 66350 - TOULOUGES - France


La Catalane d'Approvisionnement, Monsieur Steve MANGIN - Saint Charles International, Allée President Paul Marquillanes - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Appareils et instruments médicaux ; appareils de massage ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ;

Récipients à usage ménager ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ;

Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative.