Déposée par voie électronique le 19 décembre 2017 par monsieur PHILIPPE PRADEL et monsieur Steve MANGIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOP TOILET GAMME LUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-02 du 12 janvier 2018.
Les déposants sont monsieur PHILIPPE PRADEL domicilié(e) 16 Ter rue de la Broumerie - 66600 - RIVESALTES - France et monsieur Steve MANGIN domicilié(e) 2 rue Alphonse Daudet - 66350 - TOULOUGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Catalane d'Approvisionnement, Monsieur Steve MANGIN domicilié(e) Saint Charles International, Allée President Paul Marquillanes - 66000 - PERPIGNAN - France.
La marque TOP TOILET GAMME LUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur PHILIPPE PRADEL - 16 Ter rue de la Broumerie - 66600 - RIVESALTES - France
Monsieur Steve MANGIN - 2 rue Alphonse Daudet - 66350 - TOULOUGES - France
La Catalane d'Approvisionnement, Monsieur Steve MANGIN - Saint Charles International, Allée President Paul Marquillanes - 66000 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Appareils et instruments médicaux ; appareils de massage ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ;
Récipients à usage ménager ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ;
Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative.
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