Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLEVERTECH
M. Philippe Poujol
M. Michael Rouichi

Numéro de dépôt :
4112229
Date de dépôt :
16/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CLEVERTECH de Philippe Poujol

Présentation de la marque CLEVERTECH

Déposée par voie électronique le 16 août 2014 par monsieur Philippe Poujol et monsieur Michael Rouichi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEVERTECH »

Les déposants sont monsieur Philippe Poujol domicilié(e) 13 Résidence les Creusilles - 16400 - PUYMOYEN - France et monsieur Michael Rouichi domicilié(e) 29bis Rue Saint Ausone - 16000 - Angoulême - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Poujol domicilié(e) 13 Résidence les Creusilles - 16400 - PUYMOYEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42


M. Philippe Poujol - 13 Résidence les Creusilles - 16400 - PUYMOYEN - France

M. Michael Rouichi - 29bis Rue Saint Ausone - 16000 - Angoulême - France


M. Philippe Poujol - 13 Résidence les Creusilles - 16400 - PUYMOYEN - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676659 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; audits en matière d'énergie.