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Marques déposées par Philippe PONCELET
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NAV ON TIME
Marque expirée - Marque en non vigueur

NAV ON TIME
Philippe PONCELET
Michèle Poncelet agissant au nom et pour le compte de la société “ NAV on TIME solutions ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3430471
Date de dépôt :
23/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/05/2016
NAV ON TIME de Philippe PONCELET

Présentation de la marque NAV ON TIME

Déposée le 23 mai 2006 par Philippe PONCELET et Michèle Poncelet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NAV ON TIME »

Les déposants sont Philippe PONCELET domicilié(e) 4 Rond point des oliviers,31470 FONSORBES - 31470 - France et Michèle Poncelet agissant au nom et pour le compte de la société “ NAV on TIME solutions ” en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe PONCELET domicilié(e) 4 Rond point des oliviers,31470 FONSORBES - 31470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAV ON TIME est expirée depuis le 23 mai 2016.


Philippe PONCELET - 4 Rond point des oliviers,31470 FONSORBES - 31470 - France

Michèle Poncelet agissant au nom et pour le compte de la société “ NAV on TIME solutions ” en cours de formation - France


Philippe PONCELET - 4 Rond point des oliviers,31470 FONSORBES - 31470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; informations en matière de télommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareil de télécommunication ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conseils en propriété intellectuelle ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.