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Marques déposées par monsieur Philippe PITER
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Moche Atroche
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Moche Atroche
M. Philippe PITER
M. Ruben Dario Martinez Contreras

Numéro de dépôt :
3966865
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Moche Atroche de Philippe PITER

Présentation de la marque Moche Atroche

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par monsieur Philippe PITER et monsieur Ruben Dario Martinez Contreras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moche Atroche »

Les déposants sont monsieur Philippe PITER domicilié(e) Escalier VIII, 32 Rue du Docteur Vaillant - 78210 - Saint Cyr L'école - France et monsieur Ruben Dario Martinez Contreras domicilié(e) escalier VIII, 32 Rue du Docteur Vaillant, S/C de Philippe PITER - 78210 - saint Cyr L'école - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ruben Dario Martinez Contreras domicilié(e) escalier VIII, 32 Rue du Docteur Vaillant, S/C de Philippe PITER - 78210 - saint Cyr L'école - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Philippe PITER - Escalier VIII, 32 Rue du Docteur Vaillant - 78210 - Saint Cyr L'école - France

M. Ruben Dario Martinez Contreras - escalier VIII, 32 Rue du Docteur Vaillant, S/C de Philippe PITER - 78210 - saint Cyr L'école - France


M. Ruben Dario Martinez Contreras - escalier VIII, 32 Rue du Docteur Vaillant, S/C de Philippe PITER - 78210 - saint Cyr L'école - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 4 décembre 2014 - Rejet total n°637428 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.