Marque enregistrée - Marque en non vigueur

artymetal
M. Philippe PINEL

Numéro de dépôt :
4117737
Date de dépôt :
13/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2024
artymetal de Philippe PINEL

Présentation de la marque artymetal

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2014 par monsieur Philippe PINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « artymetal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Philippe PINEL domicilié(e) 3 rue du chemin neuf - 30360 - vezenobres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe PINEL domicilié(e) 3 rue du chemin neuf - 30360 - vezenobres - France.

La marque artymetal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artymetal est expirée depuis le 13 septembre 2024.


M. Philippe PINEL - 3 rue du chemin neuf - 30360 - vezenobres - France


M. Philippe PINEL - 3 rue du chemin neuf - 30360 - vezenobres - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.