Marque enregistrée - Marque en vigueur

APPLIED AIRCRAFT
Monsieur Philippe Pinczon du Sel

Numéro de dépôt :
4534452
Date de dépôt :
15/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2029
APPLIED AIRCRAFT de Philippe Pinczon du Sel

Présentation de la marque APPLIED AIRCRAFT

Déposée par voie électronique le 15 mars 2019 par monsieur Philippe Pinczon du Sel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APPLIED AIRCRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur Philippe Pinczon du Sel domicilié(e) 26 rue des ebisoires - 78370 - Plaisir - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Pinczon du Sel domicilié(e) 26 rue des ebisoires - 78370 - Plaisir - France.

La marque APPLIED AIRCRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPLIED AIRCRAFT arrivera à expiration en date du 15 mars 2029.


Monsieur Philippe Pinczon du Sel - 26 rue des ebisoires - 78370 - Plaisir - France


Monsieur Philippe Pinczon du Sel - 26 rue des ebisoires - 78370 - Plaisir - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Aéronefs; Aéronefs à rotor basculant; Aéronefs électriques; Aéronefs légers; Aéronefs sans pilote; Ailes aérodynamiques pour avions; Ailes en matières plastiques pour aéronefs; Ailes pour aéronefs; Alarmes à distance pour véhicules aériens; Appareils de locomotion aériens; Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique; Avions; Avions à hélices; Avions à réaction; Avions à turbopropulseur; Avions à turboréacteur; Avions amphibies; Avions et leurs éléments structurels; Avions militaires; Becquets pour véhicules aériens; Capotes d'aéronefs; Chambres à air pour pneus d'aéronefs; Coussins de sièges pour aéronefs; Cylindres de compensation pour systèmes de freinage de véhicules aériens; Dispositifs de lancement pour véhicules aériens; Dispositifs de protection de pales d'hélices pour aéronefs; Éléments structurels pour avions; Freins pour aéronefs; Fuselages [pièces d'aéronefs]; Fuselages pour aéronefs; Garnitures de freins pour trains d'atterrissage d'avions; Haubans en matières plastiques pour aéronefs; Hélices d'avion; Hélices pour véhicules aériens; Hydravions; Listons en matières plastiques pour aéronefs; Moyens de transport aérien pour le transport de passagers; Panneaux en verre pour aéronefs; Panneaux en verre pour véhicules aériens; Parachutes-freins pour aéronefs; Parties structurelles d'aéronefs; Pièces et parties constitutives de véhicules aériens et spatiaux; Planeurs [aéronefs]; Pneus pour aéronefs; Pneus pour roues de trains d'atterrissage d'aéronefs; Profils aérodynamiques pour véhicules aériens; Réservoirs de carburant pour aéronefs; Roues d'atterrissage pour aéronefs; Roues pour aéronefs; Sacs de flottabilité conçus pour être utilisés avec des aéronefs; Sièges d'avion; Sièges éjectables pour avions; Structures monocoques pour aéronefs; Systèmes d'alarme pour avions; Trains d'atterrissage [pièces d'aéronefs]; Transporteurs aériens; Véhicules aériens; Véhicules aériens à moteur; Véhicules aériens et spatiaux; Véhicules pour le transport aérien; Véhicules pour remorquer les avions ;

Entretien d'avions; Entretien et réparation de moteurs d'avions; Entretien et réparation d'avions; Entretien et réparation d'armes d'avions; Informations sur des services de réparation dans le secteur de l'aéronautique; Installation de moteurs aéronautiques; Lavage d'avions; Location de plates-formes de travail aérien pour la construction; Maintenance ou réparation d'aéronefs; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'avions; Nettoyage extérieur et intérieur d'avions; Peinture d'avions; Réparation d'avions; Réparation d'échangeurs thermiques d'aéronefs; Réparation de radiateurs d'huile d'aéronefs; Réparation et entretien d'avions; Réparation et entretien d'aéronefs; Réparation et maintenance d'aéronefs; Réparation et/ou entretien d'aéronefs; Réparation ou entretien d'aéronefs; Réparation ou maintenance d'aéronefs; Révision de moteurs aéronautiques; Révision et réparation de plateformes de travail aérien; Services d'avitaillement en carburant d'avions; Services d'entretien et de réparation dans le secteur des transports aériens; Services de dégivrage d'avions; Services de déneigement et de dégivrage pour avions; Services de maintenance ou de réparation d'aéronefs; Services de réparation d'équipements de navigation aérienne; Services de réparation et de maintenance d'aéronefs; Services de révision, d'entretien et de réparation de véhicules et d'appareils destinés au transport aérien ;

Conception d'aéronefs; Conception de programmes informatiques et de logiciels concernant les aéronefs; Développement d'aéronefs; Recherche technique dans le domaine de l'aéronautique; Services de conception de mobiliers pour l'intérieur des aéronefs; Services de détection aérienne à distance pour l'exploration de l'environnement; Services de détection aérienne à distance pour explorations scientifiques; Services de surveillance aérienne à distance pour l'exploration scientifique; Services de surveillance aérienne à distance pour l'exploration de l'environnement; Topographie marine, aérienne et terrestre.