Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCV
Monsieur Philippe PICHAT

Numéro de dépôt :
96615797
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2006

Présentation de la marque TCV

Déposée le 14 mars 1996 par monsieur Philippe PICHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TCV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est monsieur Philippe PICHAT domicilié(e) 18 rue des Tournelles, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT-SCHMIT - France.

La marque TCV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCV est expirée depuis le 14 mars 2006.

Philippe PICHAT a également déposé les autres marques suivantes : NEUTRAFIX , C.G.P COMPAGNIE GENERALE DE PROPRETE , PHILMAT , INSTITUT DES MATIERES RECYCLABLES I.M.R. , TRITOX , ALKAFIX


Monsieur Philippe PICHAT - 18 rue des Tournelles, 75004 PARIS - France


Cabinet BALLOT-SCHMIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Organisation d'excursions et de voyages à buts culturels ou éducatifs, visites touristiques en pratiquant un sport, visites touristiques à pied ou par tout moyen de locomotion non motorisé, réservations pour les voyages.Organisation d'excursions et de voyages à buts culturels ou éducatifs, organisation d'excursions et de voyage associés à la pratique d'un sport, découverte de la nature.Services de réservation d'hôtel et de pension

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.