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Marques déposées par Philippe Pibarot
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CLOS DOMITIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS DOMITIA
Philippe Pibarot

Numéro de dépôt :
3601779
Date de dépôt :
30/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2018
CLOS DOMITIA de Philippe Pibarot

Présentation de la marque CLOS DOMITIA

Déposée le 30 septembre 2008 par Philippe Pibarot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DOMITIA »

Le déposant est Philippe Pibarot domicilié(e) 429 rue du pont neuf,30121 MUS - 30121 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Pibarot domicilié(e) 429 rue du pont neuf,30121 MUS - 30121 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DOMITIA est expirée depuis le 30 septembre 2018.


Philippe Pibarot - 429 rue du pont neuf,30121 MUS - 30121 - France


Philippe Pibarot - 429 rue du pont neuf,30121 MUS - 30121 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.