Marque enregistrée - Marque en vigueur

En trompe l'oeil
M. Philippe PETIT

Numéro de dépôt :
4150232
Date de dépôt :
21/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2025
En trompe l\'oeil de Philippe PETIT

Présentation de la marque En trompe l'oeil

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2015 par monsieur Philippe PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « En trompe l'oeil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est monsieur Philippe PETIT domicilié(e) Les Clarines, 6 chemin de la Colline - 74940 - ANNECY-le-Vieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe PETIT domicilié(e) Les Clarines, 6 chemin de la Colline - 74940 - ANNECY-le-Vieux - France.

La marque En trompe l'oeil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque En trompe l'oeil arrivera à expiration en date du 21 janvier 2025.


M. Philippe PETIT - Les Clarines, 6 chemin de la Colline - 74940 - ANNECY-le-Vieux - France


M. Philippe PETIT - Les Clarines, 6 chemin de la Colline - 74940 - ANNECY-le-Vieux - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

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