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Marques déposées par monsieur philippe PETIT
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Domaine de l Epeire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de l Epeire
Monsieur philippe PETIT

Numéro de dépôt :
4681192
Date de dépôt :
11/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2030
Domaine de l Epeire de philippe PETIT

Présentation de la marque Domaine de l Epeire

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2020 par monsieur philippe PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de l Epeire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est monsieur philippe PETIT domicilié(e) 15 boulevard de la fontaine - 66390 - BAIXAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur philippe PETIT domicilié(e) 15 bd de la fontaine - 66390 - BAIXAS - France.

La marque Domaine de l Epeire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4681192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de l Epeire arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.

philippe PETIT a également déposé les autres marques suivantes : Roc Redoun


Monsieur philippe PETIT - 15 boulevard de la fontaine - 66390 - BAIXAS - France


Monsieur philippe PETIT - 15 bd de la fontaine - 66390 - BAIXAS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.