Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOYELLE
Philippe Perrot Ludic, SARL

Numéro de dépôt :
3127800
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2011
VOYELLE de Philippe Perrot Ludic

Présentation de la marque VOYELLE

Déposée le 22 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philippe Perrot Ludic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOYELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philippe Perrot Ludic domicilié(e) 17 rue de la Révolution, 93100 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 114 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUDIC - France.

La marque VOYELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOYELLE est expirée depuis le 22 octobre 2011.


Philippe Perrot Ludic, SARL - 17 rue de la Révolution, 93100 MONTREUIL - France - SIREN 411114374


LUDIC - France


Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet partiel n°356407 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) : matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Éducation ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles. Édition de livres. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbre de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.