Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPOSITIONS
Monsieur Philippe PERNITCHI

Numéro de dépôt :
3173314
Date de dépôt :
09/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2012
TRANSPOSITIONS de Philippe PERNITCHI

Présentation de la marque TRANSPOSITIONS

Déposée le 9 juillet 2002 par monsieur Philippe PERNITCHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSPOSITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est monsieur Philippe PERNITCHI domicilié(e) 11, rue de l'Arc de Triomphe,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque TRANSPOSITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPOSITIONS est expirée depuis le 9 juillet 2012.

Philippe PERNITCHI a également déposé les autres marques suivantes : TIME SEALER , MÊME LES EXTRATERRESTRES CROIENT AU PÈRE NOËL


Monsieur Philippe PERNITCHI - 11, rue de l'Arc de Triomphe,75017 PARIS - 75017 - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Jeux, jouets ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, et téléphoniques et par tous moyens téléinformatiques ; transmissions d'informations par voie télématique ; communications par réseaux de fibres optiques ; diffusion de programmes de télévision, radiophoniques et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; communication et télévision par câble et par satellite ; transmission d'images, de données et de messages assistés par ordinateurs. Education, formation, divertissement, services de divertissement sous forme de production et de distribution de spectacles, de films cinématographiques, production de bandes vidéo, de cassettes vidéo et de vidéodisques préenregistrés, bandes audio, cassettes audio et disques compacts audio préenregistrés, divertissements télévisés et vidéo via un réseau de communications mondial ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; formation pratique ; services d'éditions et de publications de livres et de textes autres que textes publicitaires ; services d'éditions de supports d'informations ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours ; production, location et montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.