Marque expirée - Marque en non vigueur

TIME SEALER
Philippe PERNITCHI

Numéro de dépôt :
3503899
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2017
TIME SEALER de Philippe PERNITCHI

Présentation de la marque TIME SEALER

Déposée le 1 juin 2007 par Philippe PERNITCHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIME SEALER »

Le déposant est Philippe PERNITCHI domicilié(e) 11 rue de l'Arc de Triomphe,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe PERNITCHI domicilié(e) 11 rue de l'Arc de Triomphe,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIME SEALER est expirée depuis le 1 juin 2017.

Philippe PERNITCHI a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPOSITIONS , MÊME LES EXTRATERRESTRES CROIENT AU PÈRE NOËL


Philippe PERNITCHI - 11 rue de l'Arc de Triomphe,75017 PARIS - 75017 - France


Philippe PERNITCHI - 11 rue de l'Arc de Triomphe,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 10 janvier 2008 - Concession de licence n°466644 - Publication au BOPI 2008-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.