Déposée le 8 juin 2004 par Philippe PATUREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « LE MOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est Philippe PATUREAU domicilié(e) 16, rue de Saint Louis,68220 HESINGUE - 68220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe PATUREAU domicilié(e) 16, rue de Saint Louis,68220 HESINGUE - 68220 - France.
La marque LE MOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOLL est expirée depuis le 8 juin 2014.
Philippe PATUREAU - 16, rue de Saint Louis,68220 HESINGUE - 68220 - France
Philippe PATUREAU - 16, rue de Saint Louis,68220 HESINGUE - 68220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Restauration ; débit de boissons ; bar ; brasserie, salon de thé. Discothèques. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Toutes boissons alcooliques (à l'exception des bières). Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, pâtisserie et glaces comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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