DOMAINE DE SAINT MAJAN
Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT MAJAN
Déposée le 25 juillet 1996 par monsieur Philippe PASTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE SAINT MAJAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE SAINT MAJAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT MAJAN est expirée depuis le 25 juillet 2006.
Philippe PASTOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36