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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPPE PACALET
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PP PHILIPPE PACALET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PP PHILIPPE PACALET
PHILIPPE PACALET, SAS

Numéro de dépôt :
3794123
Date de dépôt :
30/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2030
PP PHILIPPE PACALET de PHILIPPE PACALET

Présentation de la marque PP PHILIPPE PACALET

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPPE PACALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PP PHILIPPE PACALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPPE PACALET domicilié(e) 12 rue Chaumergy, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 472 003 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON - France.

La marque PP PHILIPPE PACALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PP PHILIPPE PACALET arrivera à expiration en date du 30 décembre 2030.


PHILIPPE PACALET, SAS - 12 rue Chaumergy, 21200 BEAUNE - France - SIREN 438472003


CABINET GUIU - JURISPATENT, M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2020 n°2753933 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; cidres ; liqueurs ; spiritueux ;

Promotion des ventes pour le compte de tiers ; vente au détail de vins, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), de cidres, de liqueurs et de spiritueux ; agences d'import-export ; vente au détail sur Internet de vins, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), de cidres, de liqueurs et de spiritueux ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Services de recherche et d'analyse dans les domaines de l'oenologie, la viticulture et la viniculture ; services de conseils scientifiques et techniques dans les domaines de l'oenologie, la viticulture et la viniculture.