Déposée le 21 décembre 1994 par PHILIPPE OLIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « .ART.METIS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est PHILIPPE OLIVIER, domicilié(e) 10, RUE DES JASSES, 13510 EGUILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE Olivier - France.
La marque .ART.METIS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHILIPPE OLIVIER - 10, RUE DES JASSES, 13510 EGUILLES - France
PHILIPPE Olivier - France
Inscription le 1 mars 1996 - Rejet partiel n°198467 - Publication au BOPI 1996-03-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
Produits textiles, à savoir: nappes, serviettes de table, linge de maison pour la table ou la cuisine à l'exclusion de tout linge de toilette ou de bain, couvertures, tentures murales Tapis et nattes artisanales. Porte-monnaie, porte-feuille en cuir et imitation du cuir.Boîtes en bois, en racine de tuya, en bois précieux, sculptures artisanales en bois.Ustensiles et récipients artisanaux pour le ménage et la cuisine, à savoir: plats, assiettes, verres, gobelets, pichets en terre, en verre ou métal non précieux (cuivre, bronze). Poteries artisanales.Bijoux artisanaux en argent ou or ou plaqués
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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